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Séances

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Séances

La prochaine séance aura lieu :
  • Le Jeudi 11 Juillet 2019 à 20 h 30 en mairie

Les séances sont publiques.

Ordre du jour de la séance:

1.            ENVIRONNEMENT (8.8)– Avis sur projet de création et d’exploitation d’un parc éolien sur la commune de Rougé

2.            DOMAINE ET PATRIMOINE (3.5) – Régime de propriété des ouvrages de télécommunication

3.            INTERCOMMUNALITE (5.7) – Répartition des sièges au Conseil communautaire de Roche aux Fées Communauté

4.            FINANCES LOCALES (7.5) – Subvention Ecole le Jardin des Mots

5.            FINANCES LOCALES (7.1) – Décision Modificative

6.            AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES (9.1) – Avenant à la convention tripartite avec Roche aux Fées Communauté et l’association « Les Luciolles »    

7.            ACTE DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC (3.5) – Convention de servitude avec NEMORA, société délégataire du projet de création d’un réseau de chaleur sur les Communes de Coesmes, Martigné-Ferchaud et Retiers

8.            FINANCES LOCALES (7.10)– Tarifs périscolaires

9.            AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES (9.1) – Règlement du camping municipal

10.          FONCTION PUBLIQUE (4.1) – Création d’un Compte épargne Temps

11.          FONCTION PUBLIQUE (4.1) – Modification du tableau des effectifs

12.          URBANISME (2.1) Arrêt du projet de révision du PLU et bilan de concertation

13.          DOMAINE COMMUNAL (3.5) – Actualisation suite à une régularisation d’un échange de parcelle

QUESTIONS DIVERSES